Trop de droit tue le Droit

Crédit : ifac-droit-montpellier-code
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Le droit est le régulateur de la société selon ses réalités, ses règles sont faites par rapport à la société et ses sujets. Les sujets (citoyens) doivent en prendre connaissance afin de s’y conformer,  d’où le principe : Nemo Censetur ignorar legem, en français « Nul n’est censé ignorer la loi ». Autrement dit, nul ne saurait invoquer son ignorance de la loi pour prétendre y échapper.

Si l’accès et la compréhensionde la loi censée ne pas être ignorée deviennent de plus en plus impossibles ? Qu’en est-il du sens de cette locution-phrase ?

Le constat est que : Plus il y a de lois, plus il y a méconnaissance des règles. Plus il y a méconnaissance des règles, plus y a du mal à se conformer aux règles et plus il y a d’infractions involontaires (par méconnaissance des règles de droit). Si tous les jours naissent de nouvelles lois partout dans le monde alors que les citoyens ne connaissent déjà pas toutes les lois déjà existantes dans leurs sociétés respectives. Ces citoyens commettront des monceaux d’infractions par méconnaissance des lois car beaucoup n’ont pas accès facile à ces lois écrites soit par analphabétisme, soit par manque de moyens pour y accéder.

Les révisons et amendements sont causes de ce gonflement des règles de droit. Quand les législateurs s’amusent à revoir et créer des règles en permanence (mais avec une intention pas gauche parce que pour eux ils réglementent la société :D), très souvent c’est quand ces retouches arrangent le pouvoir politique. Alors qu’un nombre considérables de sujets du droit sont victimes de ces règles, pas parce qu’ils ne veulent pas s’y conformer mais, parce qu’ils méconnaissent les textes par leur nombre excédant.

TEXTES CRYPTES

Le monde est sous le faix des textes illisibles du droit en perpétuel changement. En plus du fait que la plupart de ces termes sont en latin, les textes du droit sont des casse-têtes au tant que les formules mathématiques. Son jargon est tellement codé que même des spécialistes sont souvent largués.

Si nul n’est censé ignorer la loi, ne faudra t-il pas que les textes de loi soient simples, compréhensibles et ouverts ?

La simplicité et la compréhensibilité seront aussi favorables à la connaissance facile des lois, de nos jours les textes (codes…) sont très volumineux, ce qui fait qu’ils ne sont et ne seront pas connus par tous.

Plus il y a simplicité, plus il y a compréhension. Ainsi, rendre simples et ouvert les règles de droit, c’est être dans la logique de «Nul n’est censé ignorer la loi ». Trop de lois ne fait pas l’efficacité du droit mais, rend difficile sa compréhension pour ses sujets. On dit que la compréhension est l’élément essentiel d’une communication entre communicants. Donc, sans compréhension, il n’y a pas de communication. Considérons que les citoyens sont les interlocuteurs du droit à travers ses règles, et que ce droit n’utilise que des livres volumineux dans un langage méconnu pour s’exprimer. Y a-t-il communication? NON!

Tous ces faits font que de nos jours il est difficile d’être en règle. Si rien n’est fait pour remédier à cette cette hypertrophie, le droit sera victime de ses propres règles.

 

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